Auteur : 'Patrick Meneghetti'

Lieutenant-Colonel (R). Avocat à la Cour d’appel de Paris. Chargé d’enseignement à l’Université de Paris XII

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N° 797 Février 2017 - De l’emploi opérationnel

Les évolutions juridiques du régime de l’engagement des forces armées dans la sécurité du territoire national - Patrick Meneghetti

Pour faire face à la menace terroriste prégnante, le régime d’engagement des forces armées dans la sécurité du territoire national a été adapté. Une extension du droit d’usage des armes a été adoptée apportant de nouvelles garanties notamment aux policiers. Répondre à un danger majeur et violent impose de revoir notre droit tout en restant vigilant sur les respects des valeurs de la République.

N° 788 Mars 2016

Principes et problèmes juridiques de l’engagement des forces armées dans la sécurité du territoire national - Thierry Caspar-Fille-Lambie, Patrick Meneghetti

Les récentes attaques terroristes en France obligent à réfléchir au cadre juridique d’engagement des armées sur le territoire national en proposant une nouvelle approche plus réaliste face à des adversaires déterminés à tuer. Les enjeux sont complexes et méritent une remise à jour de la notion de légitime défense.

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Décembre 2017
n° 805

Les enjeux de la Revue stratégique

Brèves

15-12-2017

Lire et télécharger le dernier cahier de la RDN : Le soldat augmenté - les besoins et les perspectives de l’augmentation des capacités du combattant.

14-12-2017

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